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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRODAT FRANCE
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APRINT
Marque expirée - Marque en non vigueur

APRINT
TRODAT FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97697509
Date de dépôt :
02/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2017

Présentation de la marque APRINT

Déposée le 2 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRODAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APRINT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRODAT FRANCE domicilié(e) 26/28 Avenue Henri Beaudelet,77330 OZOIR LA FERRIERE (dossier no 2350385) - 77330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 568 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2350385) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APRINT est expirée depuis le 2 octobre 2017.

TRODAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : S-printy , LES P'TITS COURAGEUX , METAL LINE , LES P'TITS CHAMPIONS , DATOFFICE , (Marque figurative) , LES P TITS CHAMPIONS , LES P TITS COURAGEUX , X. PRINT


TRODAT FRANCE Société par Actions Simplifiée - 26/28 Avenue Henri Beaudelet,77330 OZOIR LA FERRIERE (dossier no 2350385) - 77330 - France - SIREN 389568270


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2350385) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Inscription le 4 décembre 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°464814 - Publication au BOPI 2007-12-04

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2007 n°2350385 - Publication au BOPI 2007-09-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

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